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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société HCA
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DES HOMMES SIGNENT LEUR TEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES HOMMES SIGNENT LEUR TEMPS
Société HCA SA

Numéro de dépôt :
1667573
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2001

Présentation de la marque DES HOMMES SIGNENT LEUR TEMPS

Déposée le 28 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Société HCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DES HOMMES SIGNENT LEUR TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société HCA domicilié(e) 19/21 Bd Gambetta, 92137 Issy Les Moulineaux Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale SIMONPOLI - France.

La marque DES HOMMES SIGNENT LEUR TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES HOMMES SIGNENT LEUR TEMPS est expirée depuis le 28 mai 2001.

Société HCA a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DE LA COMMUNICATION INTERNE , THOMY , Le feu. L'air. La terre. L'eau. HCA


Société HCA SA - 19/21 Bd Gambetta, 92137 Issy Les Moulineaux Cedex - France


Pascale SIMONPOLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

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